carte grise

bl11bleue · 05-12-2010 21:51:14

bonjour le monde, petite question !
est ce que je peux faire la demande de carte grise de ma traction, en ayant qu une photocopie de la c g , et le certificat de cession ??
merci

LR539 · 05-12-2010 21:52:49

Non

Kads · 05-12-2010 22:19:59

C'est possible pour une CG collection, mais absolument pas pour une CG normale...
Pour la CG collection, il faut bien sur demander un certificat FFVE au préaalble qui "remplace" la carte grise perdue. Pour l'obtenir, il faut essentiellement fournir des renseignements sur le modèle (la photocopie de l'ancienne carte grise est parfaite) et l'origine de propriété (certificat de cession)...

Dernière modification par Kads (05-12-2010 22:24:02)

tom 11 AL 36 · 05-12-2010 22:34:03

bonsoir
moi aussi j'ai essayé car je voulais gardé la carte grise qui devait dater de 57, meme avec une photocpie certifié ils n'ont pas voulu, j'ai du donner la carte grise pour faire la nouvelle à mon nom sad

tractafab · 05-12-2010 22:48:52

Fred91270 a écrit :

tom 11 AL 36 a écrit :
bonsoir
moi aussi j'ai essayé car je voulais gardé la carte grise qui devait dater de 57, meme avec une photocpie certifié ils n'ont pas voulu, j'ai du donner la carte grise pour faire la nouvelle à mon nom
Suffit de la déclarer perdue, et d'en demander un duplicata
(mince, si la police nous lit........ )

Fred, je ne t'avais pas reconnu avec ton nouvel avatar !! lol
et en plus les phares fonctionnent, à led ??

Christophe · 05-12-2010 23:16:32

Fred91270 a écrit :

tom 11 AL 36 a écrit :
bonsoir
moi aussi j'ai essayé car je voulais gardé la carte grise qui devait dater de 57, meme avec une photocpie certifié ils n'ont pas voulu, j'ai du donner la carte grise pour faire la nouvelle à mon nom
Suffit de la déclarer perdue, et d'en demander un duplicata
(mince, si la police nous lit........ )

+1 si tu as perdu la CG.

Par contre, si c'est juste pour garder l'ancien carton... hmm Un p'tit scan ferait l'affaire, non ? Je l'avais fait à l'époque pour la mienne, parce que garder un carton qui n'est plus valable... Je ne te raconte même pas la quantité d'emmerdes qui peuvent arriver plus vite que la lumière si tu te le fais voler et qu'il est utilisé à des fins moyennement réglementaires...

Là, c'est l'ancien "bleu" qui parle wink

bl11bleue · 06-12-2010 00:03:44

ok merci !

herveTA38 · 06-12-2010 21:20:24

Dans le cadre des petites histoires vécues par un ami... et au sujet de carte grise...
Un ami vend une auto à restaurer (une Alfa), donc pas roulante, l'acheteur paye 1.500 € en liquide et ils remplissent le certificat de cession... super content d'avoir vendu.
Quelques temps après il recoit des PV entre autre pour excès de vitesse !!!
Il transfert à la préfecture avec le nom et l'adresse que l'acheteur lui a laissé... et il en recoit beaucoup des PV, a croire qu'ils s'amusent avec les flash des radars... et là la Police lui signifie que le nom et l'adresse sont bidons...
Donc les PV pour l'instant et les points du permis sont pour lui... il doit déposer plainte pour usurpation d'identité... de plus la voiture est retrouvée en fourrière et c'est toujours lui qui doit payer et la faire détruire... pas drôle du tout... et c'est pas fini... car il risque quand même qu'on lui retire son permis en attendant...
Conclusion quand on vend une auto et même si l'acheteur paye en liquide TOUJOURS vérifier l'identité du client...

LR539 · 06-12-2010 21:45:07

Fred91270 a écrit :

tractafab a écrit :
Fred, je ne t'avais pas reconnu avec ton nouvel avatar !!
et en plus les phares fonctionnent, à led ??
T'as vu ça? Ca jette ! C'est Noël

Il a fait ça avec une souris à leds

tom 11 AL 36 · 06-12-2010 22:25:36

herveTA38 a écrit :

Dans le cadre des petites histoires vécues par un ami... et au sujet de carte grise...
Un ami vend une auto à restaurer (une Alfa), donc pas roulante, l'acheteur paye 1.500 € en liquide et ils remplissent le certificat de cession... super content d'avoir vendu.
Quelques temps après il recoit des PV entre autre pour excès de vitesse !!!
Il transfert à la préfecture avec le nom et l'adresse que l'acheteur lui a laissé... et il en recoit beaucoup des PV, a croire qu'ils s'amusent avec les flash des radars... et là la Police lui signifie que le nom et l'adresse sont bidons...
Donc les PV pour l'instant et les points du permis sont pour lui... il doit déposer plainte pour usurpation d'identité... de plus la voiture est retrouvée en fourrière et c'est toujours lui qui doit payer et la faire détruire... pas drôle du tout... et c'est pas fini... car il risque quand même qu'on lui retire son permis en attendant...
Conclusion quand on vend une auto et même si l'acheteur paye en liquide TOUJOURS vérifier l'identité du client...

C'est pas normal !! c'est meme honteux, comment ils justifient ca, parce que c'est plus facile de prendre des sous au pov gars qui a vendu sa voiture au lieu de se sortir les doigt du trou du ... nez et chercher le vrai délinquant ? Ben no ca represente du travail donc on laisse gentiment l'ancien proprio payer
Un contrat est un contract non? vendu c'est vendu
Pourquoi alors signer et barrer la cg avec la date si ca ne sert à rien de toute facon?

Christophe et Fred, d'accord pour déclarer de l'avoir perdu mais elle était au nom de l'ancien proprio, et ca faisait au moins 15 ans
Mais je trouvait juste dommage de leur filer un bout de papier qui avait du vecu et j'avais pas de scanner donc j'ai garder une belle photocopie

hé en fait vous savez qu'avant on pouvait faire une carte grise avec la carte grise au nom de l'ancien propriétaire et un certificat de vente, ou la cg et 2 certificats si le vehicule était vendu plusieurs fois sans qu'il y ait eu carte grise de faite .... ben ca non plus c'est plus possible
Chaque proprio doit faire une carte grise avant de vendre un véhicule
J'en ait fait l'experience aujourd'hui alors qu'il y a quelques années ca ne posqé pas de problem

Donc méfiez vous quand vous achetez une voiture avec "deux cartes grises à faire" c'est plus possible ... je vous jure in nous incitent de plus en plus à faire comme en corse, ou c'est pas seulement les pv qu'ils font sauter lol wink

Dernière modification par tom 11 AL 36 (06-12-2010 22:28:07)

Kads · 06-12-2010 23:20:37

herveTA38 a écrit :

Dans le cadre des petites histoires vécues par un ami... et au sujet de carte grise...
Conclusion quand on vend une auto et même si l'acheteur paye en liquide TOUJOURS vérifier l'identité du client...

En fait, il suffit d'envoyer le volet préfecture du certificat de cession à la préfecture pour signaler que le véhicule est vendu. Ce qu'il arrive après ne te regarde plus...

Christophe · 06-12-2010 23:33:06

+1 avec Kads, c'est justement à cela que ça sert.

Pour les certificats de cession multiples : il n'est effectivement plus possible d'en faire. Par contre, une "chaînette" de ce style débutée AVANT le dernier SIV est toujours recevable, par contre le propriétaire actuel doit refaire la CG avant la vente.

On peut épiloguer pour savoir si c'était mieux avant, mais c'est comme cela maintenant et, à vrai dire, ce n'est pas plus mal vu les arnaques qu'il a pu y avoir avec ce système qui permettait de posséder une voiture sans avoir la CG à son nom... Pour fourguer une voiture volée, c'était l'idéal ! C'est un cas déjà vu lorsque j'étais gendarme auxiliaire, même si tu sais que le gars s'est fait pigeonner en beauté, les délais pour lui rendre justice sont hyper longs et en attendant, c'est lui qui stresse... sad

bl11bleue · 06-12-2010 23:53:21

pour mon cas c est pas idem ! le vendeur m a dit qu il s occupait lui, des demarches envers la prefecture ! je n ai que la photocopie de la carte grise, et un acte de cession !
au tel il m a affirme avoir tout depose a la prefecture, mais je n ai rien de plus !
dois je le croire ? deposer palinte ? puis j ai fais des frais pour cette voiture !

Kads · 07-12-2010 00:23:14

Comme expliqué précédemment, si la carte grise d'origine est perdue et qu'un duplicata n'est pas possible (ancien titulaire décédé ou pas retrouvé), c'est CG collection...Il faut aller en préfecture uniquement après reçu l'attestation FFVE...
La procédure ci-dessous:

http://www.ffve.org/?option=com_content … &Itemid=51

Dernière modification par Kads (07-12-2010 00:26:10)

tom 11 AL 36 · 07-12-2010 09:42:20

bl11bleue a écrit :

pour mon cas c est pas idem ! le vendeur m a dit qu il s occupait lui, des demarches envers la prefecture ! je n ai que la photocopie de la carte grise, et un acte de cession !
au tel il m a affirme avoir tout depose a la prefecture, mais je n ai rien de plus !
dois je le croire ? deposer palinte ? puis j ai fais des frais pour cette voiture !

Bon , alors il a fait les démarches à ta place, et donc c'est à lui que tu a remis la photocopie d'une piece d'identité et un justificatif de domicile .... ?
et la demande d'immatriculation à ton nom

Et c'est lui qui est allé à la (sous-) prefecture et donc normalement puisqu'il a du rendre tous les originaux il doit recevoir un papier qui permet de rouler qui justement "remplace la cg" le temps que ca prend pour faire la nouvelle cg
Chez nous c'est entre 2 et 3 mois ...... contre 10 jours avant le SIV
ET à la prefecture de Bordeaux t'y allait le matin tres tot mais tu sortait avec la nouvelle cg avant midi, maintenant je sait pas que ca donne....

Christophe · 07-12-2010 11:28:23

A Lille comme à Troyes (une grande et une petite) : 45 minutes pour avoir la temporaire, 3j pour avoir la définitive. Je ne me plains pas...

BL11bleue : Je ne comprends pas bien la démarche : tu as acheté une Trac à quelqu'un (un pro, si je comprends bien ?), tu lui a fourni les pièces nécessaires au dossier, et il a fait les démarches d'immatriculation à la Pref' pour toi ? Si oui, quand était-ce ?

Kads · 07-12-2010 12:50:31

Je reconnais que plus ça va, moins je comprends la situation/le problème ...

iGeko · 13-12-2010 13:28:16

Personnellement, j'ai acheté ma traction sans papier et sans plaque ... je me suis cassé la tête longtemps pour trouver un moyen de refaire la CG ... je me suis résigné, c'est impossible!

Comme dis Kads, en passant par la FFVE, avec les anciens numéros d'immatriculation c'est possible.

Ma seule solution a été de retrouver une carte grise ... (y'a pas de petite solution pour sauver une ancienne!)

Petite question au sujet des cartes grises (normale)

J'ai ma carte grise, j'ai ma voiture non roulante (et de loin), j'ai le certificat de session

Je voudrais refaire au plus vite (histoire que ça soit fait et commencer la vrai restauration sans le poids du "je n'ai toujours pas de papiers en règles pour ma voiture..." au dessus de la tête)

MAIS ...

J'ai pas de contrôle technique ... et j'ai pas trop trop envie de louer un plateau (avec chauffeur permis E) pour amener ma caisse nue passer un CT.

Y'aurait il un moyen de s'en dispenser de ce fameux CT?

LR539 · 13-12-2010 13:53:34

Tu n'as rien compris !!
Il n'y a PLUS de contrôle technique non roulant !!!!!!!
voir flash info n°14 de la FFVE

http://www.ffve.org/?option=com_communi … Itemid=124

Christophe · 13-12-2010 13:54:12

Aujourd'hui, non.

Le CT non roulant n'existe plus, il faut donc que la voiture soit présentée dans un centre, même si on sait pertinemment que le CT sera mauvais, voire impossible.

Par contre, pourquoi louer un plateau et trouver quelqu'un avec le permis E ? Un camion plateau de moins de 3,5T ne nécessite que le permis B, et en général, comme il y a peu de kilomètres...

Edit : coiffé sur le poteau par Michel !

Dernière modification par Christophe (13-12-2010 13:57:26)

Kads · 13-12-2010 14:08:59

La seule solution pour faire la carte grise est de présenter un CT en préfecture , un CT OK ou avec contre visite...vu que le CT non roulant n'existe plus. Celà implique donc que le véhicule puisse se déplacer par ses propres moyens, (même si on l'emmène sur place en plateau).
Le CT non roulant avait tout de même bien des avantages pour les voitures anciennes, car il permettait d'afficher de suite une situation administrative claire lors de l'acquisition d'un véhicule à restaurer. De plus, si tu perds les papiers pendant la restauration, tu es mal car tu ne pourras pas demander de duplicata...

PS: Un véhicule sans papier et sans plaque , c'est évidemment un véhicule dont la carte grise a déjà déjà été récupéréee pour faire rouler une autre voiture dépourvue de papiers...

Dernière modification par Kads (13-12-2010 14:32:07)

LR539 · 13-12-2010 14:25:49

Je ne suis d'accord ni avec Kads, ni avec Christophe
Lisez le texte de la FFVE :
Voici la nouvelle procédure à adopter.

I - Si le propriétaire d'un véhicule déjà immatriculé ne désire pas le maintenir en circulation, il doit adresser au Préfet du département de son choix le certificat d'immatriculation ACCOMPAGNÉ d'une DÉCLARATION l'informant de son retrait de la circulation. Si cette DÉCLARATION fait suite à une cession du véhicule, elle doit être adressée par le nouvel acquéreur au Préfet du Département de son choix dans un délai d'un mois à compter de la date de la cession portée sur le certificat d'immatriculation du véhicule. Le propriétaire n'est plus autorisé à circuler avec ce véhicule sur les voies ouvertes à la circulation publique et la validité du certificat d'immatriculation du véhicule est alors suspendue par le ministre de l'Intérieur.

2 - Lorsque le propriétaire du véhicule souhaite le remettre en circulation, il en fait la déclaration au Préfet du Département de son choix, la SUSPENSION de l'autorisation de circuler est alors levée et un nouveau certificat d'immatriculation est délivré au propriétaire du véhicule. Dans l'attente de ce nouveau certificat d'immatriculation, le propriétaire peut circuler pendant un mois sous couvert d'un certificat provisoire d'immatriculation.

et deux exemples donnés :
En résumé, deux exemples concrets :

- L’épave très ancienne sans papier ni immatriculation : rien à faire et donc pas de récépissé ni de CG non roulant.

- L’épave à restaurer avec papiers et immatriculation : retrait de la circulation, récépissé et donc titre « équivalent » à la CG non roulant.

Kads · 13-12-2010 14:35:36

Bien sur, mais ce n'est pas en opposition avec ce qui vient d'être dit, cette nouvelle mesure ne permet pas de faire éditer naturellement une nouvelle carte grise dans la logique des choses, elle s'assimile plus à une déclaration administrative d'épave qui pourrait potentiellement re-rouler un jour, voir à un blocage administratif provisoire ou définitif...

Mon cas est un peu différent, je n'ai pas de carte grise (juste une vieille photocopie) mais toujours l'ancienne immatriculation et un certificat de cession (origine de propriété connue).
Il n'y a pas de solution car:
- duplicata impossible (carte grise trop ancienne et archives détruites dans le département concerné)
- CG collection impossible tant que la voiture n'a pas un CT parfaitement OK...

Dernière modification par Kads (13-12-2010 14:54:04)

iGeko · 13-12-2010 15:16:43

LR539 a écrit :

Tu n'as rien compris !!
Il n'y a PLUS de contrôle technique non roulant !!!!!!!

Si ce message s'adresse à moi ... je suis un peu surpris ... Oo

Je ne n'ai jamais parlé de CT non roulant, je sais qu'il n'existe plus
Si il existait tj je n'aurais pas de soucis ...

Christophe a écrit :

Aujourd'hui, non.
Par contre, pourquoi louer un plateau et trouver quelqu'un avec le permis E ? Un camion plateau de moins de 3,5T ne nécessite que le permis B, et en général, comme il y a peu de kilomètres...
Edit : coiffé sur le poteau par Michel !

Merci Christophe, je n'avais pas pensé au plateau moins de 3.5T ^^

Je tiens à préciser que je me suis déjà présenté au centre de CT et le contrôleur m'a très clairement dis (après lui avoir expliqué mon problème de voiture qui ne roule pas, qui n'a plus de moteur, portes...) qu'il suffisait que je lui amène la voiture sur plateau, il me sort un CT avec 200 contre visites et c'est bon. Je me présente à la pref avec ce CT, la CG et le certificat de session et je peux faire une CG à mon nom.

Kads a écrit :

Mon cas est un peu différent, je n'ai pas de carte grise (juste une vieille photocopie) mais toujours l'ancienne immatriculation et un certificat de cession (origine de propriété connue).
Il n'y a pas de solution car:
- duplicata impossible (carte grise trop ancienne et archives détruites dans le département concerné)
- CG collection impossible tant que la voiture n'a pas un CT parfaitement OK...

D'après ce que j'ai pu tirer de mes heures de recherche, je suis d'accord avec toi!
CGC = n° immatriculation + CT (en passant par la FFVE)
CGN = ancienne CG + CT (avec contre visite ou sans)

Cordialement,
iGeko ;-)

Dernière modification par iGeko (13-12-2010 15:18:15)

Kads · 13-12-2010 17:40:28

Je tiens à préciser que je me suis déjà présenté au centre de CT et le contrôleur m'a très clairement dis (après lui avoir expliqué mon problème de voiture qui ne roule pas, qui n'a plus de moteur, portes...) qu'il suffisait que je lui amène la voiture sur plateau, il me sort un CT avec 200 contre visites et c'est bon. Je me présente à la pref avec ce CT, la CG et le certificat de session et je peux faire une CG à mon nom.

Tu es tombé sur un contrôleur "complaisant" car sa proposition est parfaitement illégale...Pour passer un CT, le véhicule doit être obligatoirement "roulant"...

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carte grise

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#25 13-12-2010 17:40:28

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