rapatrier ma 11BL

rellert · 13-10-2017 13:09:40

Bonjour à tous,

Cela fait un bon moment que je n'ai pas eu l'occasion de poster sur le forum...

Nous sommes en train d'acquérir une maison en France et j'ai l'intention de rapatrier ma 11BL (1954) en France. Elle est immatriculée aux USA depuis 1954 et j'ai tous les documents a disposition mais il y a un petit problème.

Le numero VIN sur le titre de propriété est celui du moteur et non celui du chassis. Je me suis renseigné et c'était la norme en Californie jusqu'en 1962 de mettre le numero de moteur sur les voitures importées par des particuliers.

La voiture a été achetée par son propriétaire original en France où il l'a utilisée pendant 3 mois avant de l'envoyer en Californie. J'ai acheté la voiture en 2012 a son fils, à la suite de la mort de son père...

Depuis, je l'ai complètement restaurée mais je n'ai jamais l'occasion de la sortir maintenant que j'habite dans le New Hampshire (au Nord de Boston). Il me semble plus intéressant de l'avoir a disposition en France et de pouvoir participer aux nombreux rassemblements en Europe...

Est-ce que quelqu'un est familier avec la procedure de rapatriement et surtout, si le fait que le numero sur les papiers est celui du moteur.

J'attend vos réponses avec grand intérêt!

A bientôt,
Richard

mathieu · 14-10-2017 10:59:44

Peut-être qu'avec une attestation du conservatoire Citroën qui indique les numéros de série de la voiture et du moteur tu pourras faire corriger la carte grise, peut-être que parmi les documents de la voiture tu as le barré rouge d'origine, et si tu gardes une adresse aux US tu peux la laisser en plaques américaines

rellert · 14-10-2017 12:41:50

Merci Mathieu,

Je pense que le mieux pour l'instant est de la laissé immatriculée en Californie. En espérant que cela ne pose pas de problèmes d'assurance. Je ne suis pas sûr que mon assurance Américaine couvre l'Europe, il faut que je me renseigne.
Autrement, il faudra que je trouve une assurance Française qui couvre les véhicules étrangers.

A+
Richard

Kads · 15-10-2017 02:49:11

LA FFVE (http://www.ffve.org/Procedure_obtention … arte_grise) pourra sans problème fournir une attestation pour une carte grise française de collection avec les bons numéros de série au vu du numéro frappé et des plaques constructeur...

vravolta · 15-10-2017 07:55:30

Perso, avant de tenter la FFVE, je ferais la demande au conservatoire Citroen (devenu aventure Peugeot depuis 18 mois). ils vont demander un certain nombre de numéros et en échange retourner un papier qui fera le lien entre le numéro de moteur (en espérant qu'il n'a pas été changé) et celui de chassis. Et là, ca devrait permettre de convaincre de remettre le numéro de chassis comme ca se fait en Europe.

Peut être que ca peut encore se faire à la DRIRE (Devenue DREAL si je ne m'abuse) comme il y a encore 20 ans: J'avais ramené une auto de l'étranger, j'avais en un premier temps dédouané l'auto ce qui m'avait donné une carte grise temporaire émise par la douane. Ensuite, j'avais du passer mon auto à la DRIRE avec relevé des numéros et c'est sur la base du dossier envoyé par la DRIRE à la préfecture que j'avais eu ma carte grise et donc eux pouvaient faire le relevé à l'époque.

A noter qu'un import, ca veut dire payer la TVA et de mémoire en plus une taxe en plus.

Elrico · 15-10-2017 09:49:12

Effectivement, renseigne toi à la DREAL , service transport. Je pense qu'il te faudra faire une réception à titre isolé. Regarde sur leur site, je pense qu'il y est expliqué les démarches.

rellert · 15-10-2017 14:38:30

Merci à tous,
cet info m'est très utile. Je vais engager un transporteur qui va m'aider avec le dédouanement.
Apparemment, en tant qu'expatrié, j'ai droit a une exemption de tva pour une voiture si c'est envoyé avec des affaires personnelles, donc on va utiliser un container de 40 pieds...
Richard

Kads · 16-10-2017 00:58:25

vravolta a écrit :

Perso, avant de tenter la FFVE, je ferais la demande au conservatoire Citroen (devenu aventure Peugeot depuis 18 mois). ils vont demander un certain nombre de numéros et en échange retourner un papier qui fera le lien entre le numéro de moteur (en espérant qu'il n'a pas été changé) et celui de chassis. Et là, ca devrait permettre de convaincre de remettre le numéro de chassis comme ca se fait en Europe.
Peut être que ca peut encore se faire à la DRIRE (Devenue DREAL si je ne m'abuse) comme il y a encore 20 ans: J'avais ramené une auto de l'étranger, j'avais en un premier temps dédouané l'auto ce qui m'avait donné une carte grise temporaire émise par la douane. E.

Ce n'est plus le cas aujourd'hui. Un véhicule ancien comme cette traction de 54 précédemment immatriculée aux USA ne peut être immatriculée en France que par une procédure FFVE. Seuls les véhicules précédemment immatriculés dans un pays Européen peuvent être immatriculés en France par un certificat du constructeur...La DREAl ne s'occupe plus des véhicules anciens ...

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