Le dernier "flash" de la FFVE

deedootetelle · 11-06-2010 09:17:39

LR539 a écrit :

Transport de personnes à titre onéreux

Chers Amis,
Une récente mésaventure survenue à deux « tractionistes » nous amène à évoquer l’utilisation d’une voiture « de collection » pour effectuer des opérations de « transport de personnes à titre onéreux ».
La voiture d’époque est à la mode et c’est tant mieux, son utilisation de plus en plus fréquente à des fins événementielles ne peut que nous réjouir. C’est bien la preuve, si besoin était, que nos chères automobiles ont parfaitement leur place et leur rôle à jouer dans la vie contemporaine.
Sollicités, soit par « un ami d’ami » qui marie son fils ou sa fille, soit par des professionnels de la communication ou du cinéma, les propriétaires de tels véhicules sont de plus en nombreux à répondre favorablement.
Il faut dire que les arguments ne manquent pas : bon prétexte pour sortir l’auto, satisfaction à « faire plaisir », perspective d’un moment agréable, découverte d’un univers souvent inconnu (cinéma, publicité…) et moyen d’adoucir, plutôt agréablement, le coût de l’entretien. Ce dernier argument, parfaitement compréhensible, n’est sans doute pas le moindre : parking, réparations et assurance coûtent toujours trop cher !
Des règles strictes
Si, comme nos amis tractionistes, vous ne voulez pas risquer l’intervention – aussi courtoise fut-elle dans le cas présent – de policiers spécialisés (les « Boers* ») avec menace de saisie du véhicule et autres désagréables suites judiciaires, des règles bien précises sont à respecter tant pour le véhicule que pour le conducteur.
Pour les généralités :
1. Ce dernier doit être en droit de conduire et ne pas faire l’objet d’une suspension de permis. Evident, mais toujours bon à rappeler.
2. Du même ordre, le véhicule doit être en état de circuler et avoir satisfait aux obligations de contrôles techniques s’il y est soumis.
Plus précisément dans le cadre du sujet qui nous intéresse :
3. Le contrat d’assurance doit comporter une garantie « personnes transportées » Celle-ci doit être contractée soit directement par le propriétaire, soit par l’entremise de la société qui sollicite la prestation (environ 20 €).
4. Cette prestation peut être soit gratuite, soit défrayée, soit payée.
Ne pas oublier que toute émission de facture doit faire préalablement l’objet d’une inscription auprès des services de l’URSSAF et que tout revenu doit être déclaré auprès de l’administration fiscale. Attention si le conducteur n’est pas le propriétaire à ne pas tomber sous le coup de « travail dissimulé par dissimulation d’emploi salarié » évoqué par le Code du Travail…
5. Si le véhicule et son chauffeur sont commandités par une société d’événementiel, un contrat ou un ordre de mission, détaillant clairement la mission et indiquant toutes les informations légales du commanditaire, sera exigé ; il devra être systématiquement présenté en cas de contrôle, notamment par les Boers précédemment évoqués.
Les véhicules en C.G.C. exclus !
Les véhicules en carte grise de collection**, bien que pouvant bénéficier d’une assurance « personnes transportées », ne peuvent être utilisées à des fins commerciales. Rappel de la législation : « l’utilisation des véhicules de collection se fait exclusivement à usage personnel, sans restriction géographique de circulation et en aucun cas à titre professionnel ». Toute opération de transport à titre onéreux est donc strictement interdite. Qu’on se le dise…
* Formant le groupe « taxi transport de personnes » de la Préfecture de Police, plus connu sous le nom de « Boers », ils sont chargés de contrôler les taxis et autres véhicules relevant des règlementations du transport public routier de personnes et de la répression des taxis clandestins. Ces spécialistes opèrent comme un service d’investigation traditionnelle, enchaînant filatures et opérations « coup de poing ».
** au sujet des restrictions de la carte grise collection, lire, dans le Flash Info n°14, via Internet (www.ffve.org), l’article sur « Les véhicules non roulants ».
Bonne route à tous !
Très cordialement,
Laurent Hériou
Directeur Général FFVE
PS : Merci de transférer les flashs Infos à tous vos membres pour optimiser sa diffusion. Si vous avez des questions pour ce faire, utilisez le formulaire de contact.
PS 2 : RAPPEL : suivant la règlementation en vigueur, les plaques de rallye ne doivent en aucun cas recouvrir les plaques d'immatriculation qui doivent rester intégralement visibles.

Viens nous expliquer ça en Corse , tout le monde le fait gratuitement, que ce soit de l'évènementiel ou autre chose comme le cinéma etc.... c'est gratuit , et jamais, je dis bien jamais, je ne déclarerai des transports dans ma 11 bl , nous en donnons bien assez aux impôts , et comme tout en france, les procédures sont très compliquées , nous sommes des fous de la paperasse , juste une chose où je suis d'accord c'est l'assurance ok , il faut être assuré au top , mais pour le reste , les boers je les enmer............... de , avec puissance .....

Ouf ça fait du bien , bon il faut que je me calme ,

Ps : Lr539 il y en à marre de se faire pomper par les impots , l'urssaf etc .....

Surtout laissez nous un peu vivre et nous distraire sans avoir à payer pour nos passions , c'est tout ce qui nous reste !!!!!!
A+

Dernière modification par deedootetelle (11-06-2010 09:26:18)

yann 30 · 11-06-2010 11:55:05

stricker daniel a écrit :

Je pisse dans mon jardin avec délice. Voilà un plaisir pas encore taxé !

Moi, je pisse au boulot, pendant mes "heures de travail".
Comme ça, je suis payé pour pisser !

lol lol lol

OK, je sors.

deedootetelle · 11-06-2010 12:10:14

Fred91270 a écrit :

Avant, quand tu rentrais de l'école avec une bosse, t'avais droit à une claque en plus et tu n'avais plus de bosse de l'année
Les gens ont peur de la vie, il faudrait leur mettre par écrit les conditions générales de leur existence, et que rien ne dépasse....

Comme cela est vrais !!!!!!!

LR539 · 11-06-2010 13:24:53

André, ce n'est pas moi qui fait les textes, ni d'ailleurs qui les applique ou les fait appliquer
J'ai eu ce Flash de la FFVE par un des Clubs que je fréquente et j'ai voulu faire profiter le plus grand nombre de cette information
Pour ma part, je pense qu'être informé est important

deedootetelle · 11-06-2010 14:41:12

LR539 a écrit :

André, ce n'est pas moi qui fait les textes, ni d'ailleurs qui les applique ou les fait appliquer
J'ai eu ce Flash de la FFVE par un des Clubs que je fréquente et j'ai voulu faire profiter le plus grand nombre de cette information
Pour ma part, je pense qu'être informé est important

Michel , il n'y à pas de problème , mon coup de gueule n'est pas dirigé contre toi ( nous t'aimons tous wink ) .....

J'ai simplement voulu dire , que l'état , nous pompe j'usqu'a la moelle , et que ce texte , m'énerve car il touche ( en ce qui nous concerne ) à la passion et la distraction des individus , et pourquoi payer , et toujours payer ??????

Mais sans problèmes , je dis que tu as eu raison de nous informer , mais , nos réactions ne sont pas dirigées contre toi michel wink

On t'aime lol lol lol lol lol lol

deedootetelle · 11-06-2010 14:43:55

Fred91270 a écrit :

je reconnais bien là le bon esprit. Si tu pouvais en envoyer un peu sur le continent, on en manque cruellement !

j'arrive lol lol lol

LR539 · 11-06-2010 14:52:46

deedootetelle a écrit :

LR539 a écrit :
André, ce n'est pas moi qui fait les textes, ni d'ailleurs qui les applique ou les fait appliquer
J'ai eu ce Flash de la FFVE par un des Clubs que je fréquente et j'ai voulu faire profiter le plus grand nombre de cette information
Pour ma part, je pense qu'être informé est important
Michel , il n'y à pas de problème , mon coup de gueule n'est pas dirigé contre toi ( nous t'aimons tous ) .....
J'ai simplement voulu dire , que l'état , nous pompe j'usqu'a la moelle , et que ce texte , m'énerve car il touche ( en ce qui nous concerne ) à la passion et la distraction des individus , et pourquoi payer , et toujours payer ??????
Mais sans problèmes , je dis que tu as eu raison de nous informer , mais , nos réactions ne sont pas dirigées contre toi michel

On t'aime

Comme c'est bon de se sentir aimé

tractionaute · 11-06-2010 15:04:26

Bonjour,

Je voudrai rajouter que ce texte n'est pas diffuser pour nous avertir ...mais pour nous faire peur et nous paralyser ...en effet la forme et sa diffusion ont étaient réalisées suite à des groupes de pression corporatiste de loueur de limou..nes...etc.. et pour ma part je suis absolument indigné que la FFVE puisse relayer des infos tout azimut de ce style ....suite à des groupes de pressions mercantiles...

Toujours le même adage ...: voir à qui profite le crime...! et vous avez la solution

Tractionistement et bonne route

Daniel S le Vendéen · 11-06-2010 18:37:23

Hello
Je rajouterai que dans la cohorte des nouvautés ..je dois immatriculer mon Solex de 1967 avant la fin de l'année..avec une belle plaque t une carte grise ..pour l'instant je fais un dossier et bizarrement c'est encore "gratuit" ...
D'ici que mes vielles motos MZ 125 doivent passer un CT ..pour nous pomper encore de blé... je vais demander une mission à sar.o 1er pour faire un rapport sur la connerie humaine j'aurai un sacré boulôt en plus ça paye bien j'aurai une voiture Citroën de fonction avec un chauffeur ( ou une chauffeuse ) et tout et ensuite une grosse retraite de "haut fonctionnaire " et plein de secrétaires pas belle la vie ?
C'est mon moment de délire ..faut bien rêver un peu !

tibo6 · 11-06-2010 19:23:26

stricker daniel a écrit :

Hello
Je rajouterai que dans la cohorte des nouveautés ..je dois immatriculer mon Solex de 1967 avant la fin de l'année..avec une belle plaque t une carte grise ..pour l'instant je fais un dossier et bizarrement c'est encore "gratuit" ...

Bonsoir
C'est quoi encore ces conneries moi aussi j'ai un Solex , un 3800 noir. Je le sort plus de peur que les filles se foutent de ma gueule. Si en plus faut que j'y colle des plaques et puis la carte de grise...
@+

Daniel S le Vendéen · 11-06-2010 19:39:03

Et oui
TOUT les pétarous seront soumis à ce régime d'ici fin 2010 comme avant guerre et juste aprés pour les vélos, la France avance...on pourra dire que le régne de S...1er aura été un record dans les em... en tout genre, ...vas voir l sur gogolle " les mordusdugalet" et tu s'auras TOUt sur la législation !
Vive la France ...repos vous pouvez fumer !..quoique même ça c'est plus autorisé !

Nb :il y a 15 jour j'ai fait un sortie en Solex 3800..nous étions 120 un peu "costumé" qu'elle rigolade de voir 120 gugusses et gugusettes pédaler dans les côtes...rouler en Soldu c'est pas du tout ridicule bien au contraire..tu as une sacré cote aveccet engin si mythique comme ma Chaleston jaune /noire

Uploaded with ImageShack.us

Dernière modification par Daniel S le Vendéen (11-06-2010 19:45:10)

marcc · 11-06-2010 20:00:37

moi aussi j'ai un "soldo" ..... trop c'est trop !!

je propose une manif tous en soldo devant la limousine de l'empereur sa...O Ier (tiens ça me rapelle un empereur du centre de l'afrique ça lol ) lorsqu'il sortira en limousine de l'élysée.

Bloqué à 25 Km/h ça va vite le gaver wink et il nous foutra la paix.....à moins qu'il ponde ça 250 millieme loi pour interdir les soldo............

Daniel si tu fait une étude sur la connerie humaine pour l'empereur, tu risque de te faire virer manu militari , parce que ça risque de lui rapeller des personnes très proche....... lol

Maintenant plus sérieusement faudrait que ces fameux "boers" m'expliquent ce qui m'interdit d'emmener mes amis à leur mariage ??? (je vais le faire dans 15jours avec la DS)
si cela est gratuit,(ce qui sera le cas car ce sont vraiment des amis) je ne vois pas où est le problème.
Je ne comprends pas bien le texte, on a quand même le droit de faire monter des passagers dans sa voiture et que je sache il n'y a aucune loi sur la tenue vestimentaire qu'ils doivent porter ???

on vit de plus en plus dans un monde de tarés sad sad sad

Dernière modification par marcc (11-06-2010 20:04:47)

cbaker · 11-06-2010 20:03:38

stricker daniel a écrit :

je vais demander une mission à sar.o 1er pour faire un rapport sur la connerie humaine...

Comme aurait dit le Grand Charles: vaste programme! lol
Si t'as besoin d'un coup de main, tu m'appelles, on se fait une bouffe et on en parle! big_smile

marcc · 11-06-2010 20:05:42

euh pour la bouffe sur la connerie humaine, je suis partant, j'ai de la matière à exposée lol

LR539 · 11-06-2010 20:19:41

Dura lex, solex !!!!

Daniel S le Vendéen · 11-06-2010 20:47:44

P...tain les gars vous êtes des gens formidables...
Dire que nous regardons dans le même sens et que le monde serait tout de même plus agréable si il y avait pas une bande de c.. grassement payés pour faire ch... le reste de notre pays, avec des gens comme nous qui demandons juste que l'on nous foutent....la paix.
A+

TRACTIONMAN · 11-06-2010 22:14:09

Christophe a écrit :

TRACTIONMAN a écrit :
....... Elles servent aussi à entretenir une pseudo-économie. Vous vous imaginez le nombre d'entreprises opportunistes qui ont été créées dans le seul but de contrôler l'application de ces textes de loi ?
..............
Je suis encore plus dur que toi, Fred : combien de lois ont-elles été promulguées pour fournir du travail à des gens qui avaient été formés en nombre catastrophiquement trop important par rapport à l'état du marché de l'emploi ?

Je ne te trouve pas si "dur" que ça : c'est la lamentable réalité dans laquelle des élus prennent des décisions pour des électeurs dont ils ne connaissent absolument pas le quotidien.

C'est comme si tu habitais au dernier étage d'une tour de 350 m de haut, et que tu te mettais à expliquer à ceux du troisièmé sous-sol ce que c'est que la "vraie vie".

TRACTIONMAN · 11-06-2010 22:17:00

tractionaute a écrit :

Bonjour,
Je voudrai rajouter que ce texte n'est pas diffuser pour nous avertir ...mais pour nous faire peur et nous paralyser ...en effet la forme et sa diffusion ont étaient réalisées suite à des groupes de pression corporatiste de loueur de limou..nes...etc.. et pour ma part je suis absolument indigné que la FFVE puisse relayer des infos tout azimut de ce style ....suite à des groupes de pressions mercantiles...
Toujours le même adage ...: voir à qui profite le crime...! et vous avez la solution
Tractionistement et bonne route

+ 1000000000 ...

cbaker · 11-06-2010 22:26:55

marcc a écrit :

moi aussi j'ai un "soldo" ..... trop c'est trop !!
je propose une manif tous en soldo devant la limousine de l'empereur sa...O Ier (tiens ça me rapelle un empereur du centre de l'afrique ça ) lorsqu'il sortira en limousine de l'élysée.
Bloqué à 25 Km/h ça va vite le gaver et il nous foutra la paix.....à moins qu'il ponde ça 250 millieme loi pour interdir les soldo............
Daniel si tu fait une étude sur la connerie humaine pour l'empereur, tu risque de te faire virer manu militari , parce que ça risque de lui rapeller des personnes très proche.......
Maintenant plus sérieusement faudrait que ces fameux "boers" m'expliquent ce qui m'interdit d'emmener mes amis à leur mariage ??? (je vais le faire dans 15jours avec la DS)
si cela est gratuit,(ce qui sera le cas car ce sont vraiment des amis) je ne vois pas où est le problème.
Je ne comprends pas bien le texte, on a quand même le droit de faire monter des passagers dans sa voiture et que je sache il n'y a aucune loi sur la tenue vestimentaire qu'ils doivent porter ???
on vit de plus en plus dans un monde de tarés

Si encore, sur la base de l'évidence tragique, ces législateurs faisaient simplement une loi contre le... mariage!!!

Dernière modification par cbaker (11-06-2010 22:27:23)

tibo6 · 11-06-2010 22:42:40

stricker daniel a écrit :

Et oui
TOUT les pétarous seront soumis à ce régime d'ici fin 2010 comme avant guerre et juste aprés pour les vélos, la France avance...on pourra dire que le régne de S...1er aura été un record dans les em... en tout genre, ...vas voir l sur gogolle " les mordusdugalet" et tu s'auras TOUt sur la législation !
Vive la France ...repos vous pouvez fumer !..quoique même ça c'est plus autorisé !
Nb :il y a 15 jour j'ai fait un sortie en Solex 3800..nous étions 120 un peu "costumé" qu'elle rigolade de voir 120 gugusses et gugusettes pédaler dans les côtes...rouler en Soldu c'est pas du tout ridicule bien au contraire..tu as une sacré cote aveccet engin si mythique comme ma Chaleston jaune /noire

Merci Daniel , je n'ai plus qu'à trouver le temps de préparer tout çà.
@+

Daniel S le Vendéen · 11-06-2010 23:28:56

Re
Heureux de pouvoir te rendre ce service ...
Bonne nuit à tous

15.6 MICHELIN · 12-06-2010 11:33:07

Une seule fois, j'ai véhiculé deux de ces gens-là, un couple, quoi !
J'ai retrouvé deux bouteilles de champ' à leurs places, dans la quinzecisse ...
... j'avoue : on les a bues ... entièrement !!!
Heureusement, on a jeté les bouteilles; plus de témoin, mis à part ce cyber-aveu, qui n'a aucune valeur juridique .

#26 11-06-2010 09:17:39

Re : Le dernier "flash" de la FFVE

#27 11-06-2010 11:55:05

Re : Le dernier "flash" de la FFVE

#28 11-06-2010 12:10:14

Re : Le dernier "flash" de la FFVE

#29 11-06-2010 13:24:53

Re : Le dernier "flash" de la FFVE

#30 11-06-2010 14:41:12

Re : Le dernier "flash" de la FFVE

#31 11-06-2010 14:43:55

Re : Le dernier "flash" de la FFVE

#32 11-06-2010 14:52:46

Re : Le dernier "flash" de la FFVE

#33 11-06-2010 15:04:26

Re : Le dernier "flash" de la FFVE

#34 11-06-2010 18:37:23

Re : Le dernier "flash" de la FFVE

#35 11-06-2010 19:23:26

Re : Le dernier "flash" de la FFVE

#36 11-06-2010 19:39:03

Re : Le dernier "flash" de la FFVE

#37 11-06-2010 20:00:37

Re : Le dernier "flash" de la FFVE

#38 11-06-2010 20:03:38

Re : Le dernier "flash" de la FFVE

#39 11-06-2010 20:05:42

Re : Le dernier "flash" de la FFVE

#40 11-06-2010 20:19:41

Re : Le dernier "flash" de la FFVE

#41 11-06-2010 20:47:44

Re : Le dernier "flash" de la FFVE

#42 11-06-2010 22:14:09

Re : Le dernier "flash" de la FFVE

#43 11-06-2010 22:17:00

Re : Le dernier "flash" de la FFVE

#44 11-06-2010 22:26:55

Re : Le dernier "flash" de la FFVE

#45 11-06-2010 22:42:40

Re : Le dernier "flash" de la FFVE

#46 11-06-2010 23:28:56

Re : Le dernier "flash" de la FFVE

#47 12-06-2010 11:33:07

Re : Le dernier "flash" de la FFVE

Pied de page des forums