carte grise

michelbinet · 23-08-2010 11:24:15

Salut a tous,

apres avoir retourné ma maison, je crois bien que j'ai perdu ma carte grise (que j'ai pourtant refaite lors de mon dernier emmenagement il y 15 ans ) apparament je vis etre obligé de changer l'immatriculation et de faire mon controle technique ... et de payer entre 6 et 30 euros du cheval (11 CV ma trac !!!) quelqu'un connait il la procedure exacte pour une voiture qui n'est pas en collection ?

xavier75 · 23-08-2010 11:33:39

La déclaration de perte n'implique pas le changement d'immatriculation. Tu paieras une certaine somme à la pref parce que rien n'est gratuit, du style une trentaine d'euros. Mais cette somme ne dépend pas de la puissance fiscale (tu vois, tu pourrais avoir une 22!). Pas plus de CT non plus, sauf si tu n'étais déjà pas à jour (ce qui est mon cas!) mais comme il n'est pas obligatoirement inscrit sur la CG, ça devrait le faire aussi.

Non pour moi, il n'y a pas de problème, si ce n'est faire la queue deux plombes à la préf. Va-s-y avec carte d'identité, et justif de domicile, sinon les deux plombes vont se transformer en quatre.

En résumé, tu auras un duplicata, et non une nouvelle carte grise. Donc rien à voir avec un changement de propiétaire ou un déménagement.

Dernière modification par xavier75 (23-08-2010 11:33:50)

Christophe · 23-08-2010 11:37:40

Si, si, il te faudra changer de numéro d'immat... La migration vers le nouveau SIV se fait à toute occasion favorable (changement d'adresse, de propriétaire, perte, vol, changement de caractéristiques, etc...)

La procédure :
- déclaration de perte de CG à ton commissariat ou à ta gendarmerie
- le PV du dernier CT (celui en cours de validité)
- un justificatif de domicile (facture EDF par exemple), qui te sera nécessaire aussi pour la déclaration de perte
- une pièce d'identité

puis direction la Préfeture avec tout ça et tu fais refaire ta CG (coût : 1ch fiscal + quelques euros pour l'envoi de la CG chez toi). En attendant la réception de la nouvelle CG (avec la nouvelle immat), tu auras un certificat provisoire pour circuler.

Cas particulier : si ta Trac n'a pas de CT valide (si elle est encore en restauration, par exemple), il te faut demander à la Préfecture une "Fiche d'identification du véhicule" avec les éléments mentionnés ci-dessus (sauf le CT), que tu obtiens gratuitement et immédiatement (j'ai dû avoir la mienne en moins de 10 minutes, queue comprise, à la Préfecture de Lille). Tu vas au CT avec cette fiche, puis tu reviens faire la CG avec ton CT récent.

N'hésite pas à poser tes questions à ce sujet (y compris par MP), car j'ai bien creusé le sujet cete été ! J'avais moi aussi perdu ma CG, et je n'avais pas de CT valide (et pour cause...)

Dernière modification par Christophe (23-08-2010 11:40:54)

LHS2 · 23-08-2010 14:09:41

Bonjour
J'espère pour toi que ta voiture est bien en informatique sinon ça sera un peu plus difficile.

Christophe · 23-08-2010 15:32:54

Tiens, pourquoi cela serait-il plus difficile ? Lorsqu'on immatricule un VL neuf, il n'est pas connu, et pour cause ! Pourtant, cela va très vite quand même (en décembre, moins de 45 minutes entre mon entrée dans la préfecture et ma sortie avec le certificat provisoire...)

Idem lorsque j'avais immatriculé ma 11 à mon nom (en 2004, avant le nouveau SIV). Elle n'était pas dans les bases, parce que non mutée depuis 1962 (j'avais l'ancien carton + les certificats de vente successifs). Ca n'a pris que quelques secondes pour la créer.

Je crois que ce qui est primordial pour un employé de préfecture, c'est d'avoir en main le dossier complet tel qu'il est attendu (Cg ou certif de perte, attestation de domicile, pièce d'identité, CT valide, ect... selon les cas). A partir de là, comme ils n'ont pas de champ sans donnée à rentrer, ça roule...

Au passage, la préfecture du Nord donne sur son site ce document bien utile :

LR539 · 23-08-2010 16:12:24

Document très interessant, à mettre en mémoire sur son PC

11B57_78 · 23-08-2010 16:37:29

Très bien documenté, merci.

Christophe · 23-08-2010 16:40:09

A votre avis, pourquoi l'ai-je mis en ligne ??? lol :lol::lol:

C'est le genre de document qu'il faut avoir avec soi quand on va faire immatriculer un véhicule. Par contre, attention à le réactualiser quand les règles changent ! Heureusement, ce n'est pas si fréquent...

michelbinet · 24-08-2010 20:16:17

Super, merci Christophe ! je sens que je vais faire des stages longs et repetes à la prefecture de besançon, j'i éjà passé deux heures pour l'immatriculation d'une vieille panda 4x4 (en remplacement de celle encore plus vieille 15 ans que j'avais déjà)

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